Politique de confidentialité

Version du 24/04/2023

Chez SLOWY, nous accordons une importance particulière à Vos Données à caractère personnel, car si Vous nous les confiez, nous devons en prendre le plus grand soin et surtout Vous expliquer de manière transparence la manière dont nous les collectons et les utilisons. La présente Politique de confidentialité s’adresse à Vous en votre qualité d’internaute, de Client ou de Vendeur, qui accède à la Plateforme SLOWY via le site internet disponible à l’adresse https://www.slowy.fr/.Ce document a pour objectif de Vous informer sur la façon dont Vos Données à caractère personnel peuvent le cas échéant être collectées et traitées par SLOWY. Le respect de Votre vie privée et de Vos Données à caractère personnel est pour nous une priorité et nous nous engageons à traiter Vos Données à caractère personnel dans le plus strict respect de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (ci-après « Loi Informatique et Libertés » ou « LOI ») modifiée et du Règlement (UE) général de sur la protection des Données du 27 avril 2016 (ci-après « RGPD »). En tout état de cause, nous nous engageons à respecter les deux principes essentiels suivants :

Vous restez maître de Vos Données à caractère personnel ;
Vos Données sont traitées de manière transparente, confidentielle et sécurisée.

QUELQUES DEFINITIONS

Les termes employés ci-après ont, dans la présente Politique de confidentialité, la signification suivante :

« Client » : désigne toute personne qui garantit avoir la qualité de consommateur telle que définie par le droit et la jurisprudence française, qui accède à la Plateforme et procède à une Commande de Produits auprès d’un Vendeur. À ce titre, il est expressément prévu que le Client est une personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.
« Commande » : désigne l’achat de Produit(s) réalisé par le Client sur la Plateforme
« Données » ou « Données à caractère personnel » : désigne les données à caractère personnel faisant l’objet de Traitements dans le cadre de la présente Politique de confidentialité, telles que définies à l’article 4(1) du RGPD .
« Plateforme » : désigne la plateforme en ligne accessible à l’adresse suivante : https://www.slowy.fr/. La plateforme regroupe l’ensemble des pages web, Services et fonctionnalités proposés aux Utilisateurs.
« Prestataire de Services de Paiement » ou « PSP » : désigne la société détentrice d’un agrément bancaire fournissant par l’intermédiaire de l’Opérateur ses services de paiement aux Vendeurs afin de leur permettre d’encaisser les paiements des Clients. Le PSP de l’Opérateur est Shopify Payments, société de droit canadien, dont le siège social est situé au 151 rue O’Connor – Ottawa, Ontario K2P 2L8 - CANADA
« Produits » : désigne tout produit textile (pantalons, tee-shirt, sous-vêtements, sacs, chapeaux & bonnets, etc.) s’inscrivant dans une démarche éco-responsable (matières biologiques, recyclées, naturelles ou artificielles à faible impact environnemental, etc.) pouvant être vendu sur la Plateforme par un Vendeur ou par l'Opérateur.
« Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD » : désigne le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du Traitement des Données à Caractère Personnel et à la libre circulation de ces Données, et abrogeant la directive 95/46/CE.
« Responsable de Traitement » : désigne la personne qui détermine les moyens et les finalités du Traitement conformément à l’article 4 (7) du RGPD .
« Services » : désigne l’ensemble des services proposés par l’Opérateur aux Utilisateurs par l’intermédiaire de la Plateforme.
« Sous-traitant » : désigne la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui Traite des Données à Caractère Personnel pour le compte et selon les instructions du Responsable de Traitement conformément à l’article 4 (8) du RGPD.
« Traitement/Traiter » : désigne l’une quelconque des opérations visées à l’article 4 (2) du RGPD, effectuée sur les Données à Caractère Personnel dans le cadre de l’exécution de la présente Politique de confidentialité.
« Utilisateur » : désigne toute personne qui accède et navigue sur la Plateforme, qu’il soit Vendeur, Client ou simple internaute.
« Vendeur » : désigne tout professionnel au sens de l’article liminaire du Code de la consommation, qui propose la vente de ses Produits aux Clients.

QUI EST LE RESPONSABLE DE LA PROTECTION DE VOS DONNÉES ?

Le fonctionnement de la Plateforme et la fourniture des Services impliquent la réalisation de plusieurs catégories de Traitements. La présente Politique de confidentialité concerne les Traitements réalisés ou mis en œuvre par SLOWY en qualité de Responsable du traitement. Les Utilisateurs qui souhaiteraient avoir de plus amples renseignements sur les Traitements effectués par les Vendeurs ou par le PSP devront directement solliciter ces derniers. SLOWY, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris, sous le numéro B920 856 416 et dont le siège social est situé 128 rue de la Boétie – 75008 PARIS ; adresse mail [email protected] (ci-après « SLOWY » ou « l’Opérateur ») aura le statut de Responsable de Traitement pour les Traitements relatifs à/ au :

L’accès à la Plateforme et la fourniture des Services ;
La gestion et le suivi de Vos Commandes de Produits ;
La réponse à Vos demandes de renseignements ;
L’envoi de notre newsletter et des offres commerciales ;
La gestion des demandes de droits issus du RGPD et de la Loi Informatique et Libertés modifiée ;
Bon fonctionnement et à l’amélioration permanente de notre Plateforme et de ses fonctionnalités.

A ce titre, l’Opérateur est Responsable de Traitement pour les finalités décrites à l’article « QUELLES SONT LES FINALITÉS ET BASES LÉGALES DES TRAITEMENTS QUE NOUS METTONS EN ŒUVRE ».

COMMENT COLLECTIONS-NOUS VOS DONNÉES ?

L’ensemble des Données Vous concernant est collecté directement auprès de Vous, soit lors de Votre inscription sur la Plateforme, soit lors d’échanges avec nos services. Par ailleurs, des Données relatives à Votre navigation sur la Plateforme peuvent être utilisées pour cibler Vos besoins et centres d’intérêts et cibler nos offres commerciales et publicitaires en fonction.

QUELLES SONT LES FINALITÉS ET BASES LÉGALES DES TRAITEMENTS QUE NOUS METTONS EN ŒUVRE ?

Lorsque la base légale utilisée pour les opérations de Traitements que nous réalisons repose sur la poursuite d’un intérêt légitime, Vous avez la possibilité en tant que personne concernée, sur simple demande, d’obtenir des informations complémentaires relatives à la mise en balance des intérêts. Dans tous les cas, SLOWY collecte uniquement les Données nécessaires pour les finalités explicites et déterminées ci-dessous :

L’accès à la Plateforme et la fourniture des Services

Détails des finalités poursuivies : mise à disposition de la Plateforme, inscription sur la Plateforme, mise en relation des Utilisateurs.Base légale : Contractuelle, le Traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou de mesure précontractuelles ; Consentement de l’Utilisateur lorsque celui-ci est requis.

La gestion et le suivi de Vos Commandes de Produits

Détails des finalités poursuivies : gestion des Commandes (contenus de la Commande, informations et modalités de livraison, etc.) et transmission des Données du Client au Vendeur, gestion des paiements correspondants (transmission des Données au PSP). Base légale : Contractuelle, le Traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles.

Répondre à Vos demandes de renseignements

Détails des finalités poursuivies : gestion et Traitement des demandes (contact, information, réponses aux demandes, suivi des demandes, suivi informatique, etc.).Base légale : Contractuelle, le Traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles.

Envoyer notre newsletter et des offres commerciales

Détails des finalités poursuivies : gestion des inscriptions à la newsletter, envoi des offres commerciales. Base légale : Notre intérêt légitime (promotion des Services de SLOWY)Consentement de l’Utilisateur lorsque celui-ci est requis.

Gestion des demandes de droits issus du RGPD et de la Loi Informatique et Libertés modifiée

Détails des finalités poursuivies : ensemble des opérations nécessaires au suivi des demandes de droits adressées auprès de SLOWY (qualification de la demande, investigations, réalisation d’opérations techniques spécifiques, etc.). Base légale : Obligation légale (RGPD et Loi Informatique et Libertés).

Assurer le bon fonctionnement et l’amélioration permanente de notre Plateforme et de ses fonctionnalités

Détails des finalités poursuivies : réalisation de statistiques commerciales ou de mesure de performance des communications déployées, mesures d’audience, amélioration de la navigation sur la Plateforme, adaptation de la présentation de la Plateforme au terminal utilisé, etc. Base légale :Notre intérêt légitime à garantir le meilleur niveau de fonctionnement, de qualité et de sécurité de notre Plateforme grâce notamment aux statistiques de visite de ces derniers ; Votre consentement lorsque celui-ci est requis, et notamment pour le dépôt de cookies et de traceurs. SLOWY sera également autorisée à utiliser ces Données dans l’objectif de remplir une obligation légale ou réglementaire. En tout état de cause et pour chaque finalité définie, SLOWY mettra tous les moyens en sa possession pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données qui lui sont confiées dans le respect des lois et règlements en vigueur.

QUELLES SONT LES DONNÉES TRAITÉES ?

Le caractère obligatoire ou facultatif des Données demandées et les éventuelles conséquences d'un défaut de réponse à Votre égard sont précisés lors de leur(s) collecte(s).Vous pouvez consulter le détail des Données que nous sommes susceptibles d’avoir sur Vous ci-après. Le détail sur les informations fournies ci-après n’a pas vocation à être exhaustif et vise avant tout à vous informer sur les catégories/types de Données que l’Opérateur est susceptible de traiter. PLUS DE DETAILS :

QUELS SONT LES DESTINATAIRES DE VOS DONNÉES ?

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes qui seront susceptibles d’avoir accès à Vos Données sont les suivantes :

Le personnel habilité de SLOWY ;
Les sociétés chargées de la gestion, de l’hébergement de la Plateforme et du système informatique de SLOWY ;
Les Vendeurs si vous êtes Client ;
Les Clients si vous êtes Vendeur ;
Le personnel habilité de nos Sous-traitants (si Sous-traitant il y a) tels que les partenaires bancaires ;
S’il y a lieu, les juridictions concernées, médiateurs, experts-comptables, commissaires aux comptes, avocats, huissiers, sociétés de recouvrement, autorités de police ou gendarmerie en cas de vol ou de réquisition judiciaire, secours ;
Les tiers susceptibles de déposer des cookies sur Vos terminaux (ordinateurs, tablettes, téléphones portables…) lorsque Vous y consentez.

PLUS DE DÉTAILS SUR LA LISTE DE NOS PRESTATAIRES :

Le Prestataire de Service de Paiement : Shopify Payments

Vos Données ne sont communiquées, échangées, vendues ou louées à aucune autre personne que celles mentionnées ci-dessus sans votre consentement exprès préalable conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables.

QUELLE EST LA DURÉE DE CONSERVATION DE VOS DONNÉES ?

Nous conservons Vos Données uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, telles que décrites ci-dessus, et synthétisées dans le tableau présenté :

PRÉCISIONS CONCERNANT LA FOURNITURE DE SERVICES DE PAIEMENT

Quelles sont les finalités du Traitement ? Le Client souhaitant passer une Commande sur la Plateforme doit avoir recours aux services de paiement fournis par le PSP. Les sommes dues au titre de la Commande sont encaissées par SLOWY par l’intermédiaire du PSP. Le PSP, pour fournir les services de paiement, est légalement tenu de réaliser des contrôles anti-blanchiment, de lutte contre le financement contre le terrorisme et de lutte contre la fraude. Par conséquent, le PSP et SLOWY sont amenés à Traiter des Données des Clients dans le cadre de la transaction financière liée à la Commande selon les statuts suivants :

Traitement de Données de paiement pour la réalisation de la transaction :

Détails des finalités poursuivies : réalisation des transactionsBase légale : Contractuelle, le Traitement est nécessaire à l’exécution de mesures précontractuelles prises à Votre demande, pour la fourniture des services de paiement.

Traitement de Données pour la mise en œuvre de procédure de contrôle :

Détails des finalités poursuivies : Traitements nécessaires à la mise en œuvre des procédures de contrôle. Base légale : Obligation légale, Traitement des données nécessaire à la lutte contre la fraude, le financement du terrorisme et le blanchiment au terme d’une obligation légale qui incombe au PSP en tant que fournisseur de services de paiement. Quel est le statut des intervenants ?

Traitement de Données de paiement pour la réalisation de la transaction :

Le PSP doit être considéré comme le Responsable de Traitement des Traitements de Données liés à la gestion du paiement des Commandes de Produits. SLOWY a été mandatée par le PSP en tant que son agent, pour pouvoir fournir des services de paiement. A cet égard, SLOWY qui agit sur les instructions du PSP, doit être considérée comme le Sous-traitant du prestataire de services de paiement.

Traitement de Données pour la mise en œuvre de procédure de contrôle :

Le PSP est légalement tenu de traiter les Données nécessaires à la mise en œuvre des procédures de contrôle. A cet égard, le PSP doit être considéré comme le Responsable de Traitement des Traitements de Données dans le cadre de la mise en œuvre des procédures de contrôle.Le prestataire de services de paiement de la Plateforme est la société STRIPE (https://stripe.com/fr) qui est soumis, à ce titre, à toutes les obligations légales et réglementaires applicables aux Etablissements de Paiement relevant de la juridiction française. Pour toute question relative à la gestion et à l’utilisation faite de Vos Données à caractère personnel, Vous pouvez joindre le PSP en cliquant sur ce lien : https://www.shopify.com/legal/privacy Rappel Légal Le Responsable du Traitement est, au sens de la loi LOI et du RGPD, la personne qui détermine les moyens et les finalités du Traitement. Lorsque deux responsables du traitement ou plus déterminent conjointement les finalités et les moyens du Traitement, ils sont les Responsables conjoints du Traitement (ou co-responsables).Durée de conservation des Données de paiement :A l’exception des dispositions prévues dans les paragraphes suivants, les coordonnées bancaires cesseront d’être conservées dès que la transaction a été effectuée par le PSP, c’est-à-dire dès que le paiement complet, pour le Produit choisi, a été reçu par le Vendeur et que le délai de rétractation de quatorze (14) jours est écoulé.Les coordonnées bancaires des Vendeurs (RIB/IBAN, numéro de compte) sont conservées aux fins de permettre le reversement des sommes dues au titre des contrats pendant toute la durée de la relation contractuelle pour l’exécution des Services de Paiement (ou jusqu’à la suppression ou modification des données par le Vendeur).Il convient de préciser que pour les paiements effectués par cartes bancaires, de telles données peuvent être conservées pour servir de preuve si la transaction est contestée, et ce, au sein de fichiers temporaires, pour une durée de treize (13) mois (ou quinze (15) mois si le paiement est différé) à partir de la date où le débit est effectué. Dans tous les cas, le cryptogramme visuel n’est pas concerné par cette conservation, et les coordonnées bancaires sont supprimées à l’expiration de la date indiquée ci-dessus.

PRÉCISIONS SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX

Lors de la navigation sur la Plateforme, les Utilisateurs disposent de la possibilité de cliquer sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Facebook et Instagram disponibles sur la Plateforme. Les réseaux sociaux permettent d'améliorer la convivialité de la Plateforme et aident à sa promotion via les partages.Lorsque les Utilisateurs utilisent ces boutons, SLOWY peut avoir accès à des informations personnelles que les Utilisateurs auraient indiquées comme publiques et accessibles depuis leurs profils Facebook et Instagram. Cependant SLOWY ne crée ni n’utilise aucune base de données de Facebook ou Instagram et n’exploite aucune Donnée relevant de la vie privée des Utilisateurs par ce biais. PLUS DE DETAILS : Afin de limiter les accès des tiers aux informations personnelles présentes sur Facebook et Instagram, nous Vous invitons à paramétrer Vos profils et/ou la nature de Vos publications via les espaces dédiés sur les réseaux sociaux dans le but d’en limiter l’audience.

QUELS SONT VOS DROITS ?

Conformément à la Loi Informatique et Libertés et au RGPD, Vous disposez des droits suivants :

Droit d’accès (article 15 RGPD), de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude de Vos Données (en savoir plus)
Droit de verrouillage ou d’effacement de Vos Données à caractère personnel (article 17 RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite (en savoir plus)
Droit de retirer à tout moment Votre consentement (article 13-2c RGPD)
Droit à la limitation du Traitement de Vos Données (article 18 RGPD)
Droit d’opposition au Traitement de Vos Données (article 21 RGPD) (en savoir plus)
Droit à la portabilité des Données que Vous nous avez fournies, lorsque Vos Données font l’objet de Traitements automatisés fondés sur Votre consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD) (en savoir plus)
Droit de définir le sort de Vos Données après Votre mort et de choisir que nous communiquions (ou non) Vos Données à un tiers que Vous aurez préalablement désigné (article 85 LIL) (en savoir plus).

En cas de décès et à défaut d’instructions de Votre part, nous nous engageons à détruire Vos Données, sauf leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.Ces droits peuvent être exercés, par :

Simple demande par courrier électronique à l’adresse [email protected] ou ;
Par courrier à 128 rue de la Boétie – 75008 PARIS ou ;
Par le formulaire de contact de la Plateforme ;

Enfin, Vous pouvez également introduire une réclamation auprès des autorités de contrôle et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

QU’EN EST-IL DES DONNEES DE CONNEXION ET DES COOKIES ?

SLOWY fait usage sur sa Plateforme de Données de connexion (date, heure, adresse Internet, protocole de l’ordinateur du visiteur, page consultée) et de cookies (petits fichiers enregistrés sur Votre ordinateur) permettant de Vous identifier, de mémoriser Vos consultations, et de bénéficier de mesures et statistiques d’audience de la Plateforme, notamment relatives aux pages consultées. En fonction des finalités, les Utilisateurs peuvent consentir, refuser ou choisir le dépôt de certains types de cookies sur leurs terminaux. Les modalités de dépôt des cookies et les droits dont disposent les Utilisateurs sont prévues par la Charte Cookies de la Plateforme.PLUS DE DÉTAILS : Pour en savoir plus sur les cookies (comment les gérer, les supprimer, les identifier), Vous pouvez consulter :

Le site internet de la CNIL : http://www.cnil.fr/Vos-droits/Vos-traces/les-cookies/#c5554

VOS DONNÉES SONT ELLES TRANSFERÉES EN DEHORS DE L’UNION EUROPÉENNE ?

Par principe, SLOWY traite Vos Données au sein de l’Union Européenne.Néanmoins, au regard de la nature de son activité, et sous réserve de Vous en informer préalablement, SLOWY pourra être amenée à réaliser des transferts de Vos Données en dehors de l’Union Européenne. Dans ce cas, SLOWY Vous indiquera les mesures prises afin de contrôler ce transfert et de s’assurer du respect de sa conformité.

QUELLES SONT LES MESURES DE SECURITÉ MISES EN PLACE POUR PROTÉGER VOS DONNÉES ?

SLOWY et ses éventuels Sous-traitants s’engagent à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles afin d’assurer la sécurité de nos Traitements de Données à caractère personnel et la confidentialité de Vos Données, en application de la Loi Informatique et Libertés et du RGPD. A ce titre, SLOWY prend les précautions utiles, au regard de la nature de Vos Données et des risques présentés par notre Traitement, pour préserver la sécurité des Données et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

MISE À JOUR DE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente Politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée notamment suivant les différentes évolutions législatives et réglementaires. La mise à jour pourra être directement consultée sur notre Plateforme.